Le rôle des élus et représentants du personnel sur les sujets SSCT
Les élus et représentants du personnel doivent pouvoir comprendre les documents transmis par l’employeur, préparer les réunions, analyser les risques et suivre les actions décidées. La SSCT demande une méthode : partir des situations concrètes, identifier les risques, vérifier les mesures existantes, demander des compléments et suivre les engagements dans le temps.
La CSSCT, lorsqu’elle existe, ne remplace pas le CSE. Elle prépare les travaux, instruit certains sujets et contribue à la prévention, mais le comité conserve ses prérogatives. Les élus doivent donc articuler commission, réunion CSE, inspections, enquêtes et formation des membres.
Ressources associées
Pour approfondir, consultez le dossier CSSCT, la page formation SSCT et les ressources sur les RPS. Les questions de santé et de sécurité sont également liées aux démarches QVCT lorsque l’organisation du travail évolue.
- Clarifier les obligations et le rôle de chaque instance.
- Préparer les inspections et les points à inscrire à l’ordre du jour.
- Suivre les actions de prévention dans la durée.